Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMELIERS
Numéro de dépôt :
1160867
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Présentation de la marque DOMELIERS
Déposée le 27 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) CAVDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « DOMELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160867.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVDAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13566 - Publication au BOPI 1981-23